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DOSSIER DE SUBVENTION POUR UNE MANIFESTATION

DIRECTION GENERALE ADJOINTE

REUSSITES EDUCATIVES, CITOYENNES ET TERRITORIALES

Direction adjointe de la vie associative

IDENTIFICATION

MANIFESTATION

BUDGET MANIFESTATION

BUDGET ASSOCIATION

PIECES A JOINDRE

DOSSIER A DEPOSER AU MOINS 3 MOIS AVANT LA MANIFESTATION

Attention, si vous ne validez pas entièrement le formulaire, les données saisies seront perdues.

IDENTIFICATION

Domaines d'intervention :

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              Nombre de licenciés (Sport):

              PRESENTATION DE LA MANIFESTATION

              Choisissez ce qui vous correspond :

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              Rayonnement de votre manifestation

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              Budget prévisionnel de la manifestation :
              DEPENSES MONTANT RECETTES MONTANT
              Prestations de services FONDS PROPRES
              Hébergement, restauration
              Achat de matériel, fournitures SUBVENTIONS
              Location Conseil départemental de l'Oise

              *

              Assurance Conseil Régional
              Publicité, communication Communes ou autres collectivités

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              Rémunération, vacations Etat
              Autres
              Sponsors
              Sécurité (secouristes) Autres partenaires
              Recettes spectacles, manifestations
              Vente de marchandises
              COUT TOTAL DU PROJET

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              COUT TOTAL DU PROJET

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              Emplois, contributions volontaires en nature Emplois, contributions volontaires en nature
              Secours en nature Bénévolat
              Mise à disposition gratuite de biens et prestations Prestation en nature
              Personnels bénévoles Dons en nature
              TOTAL TOTAL
              Bilan financier de l'édition précédente (si renouvellement) :
              DEPENSES MONTANT RECETTES MONTANT
              Prestations de services FONDS PROPRES
              Hébergement, restauration
              Achat de matériel, fournitures SUBVENTIONS
              Location Conseil départemental de l'Oise
              Assurance Conseil Régional
              Publicité, communication Communes ou autres collectivités
              Rémunération, vacations Etat
              Autres
              Sponsors
              Sécurité (secouristes) Autres partenaires
              Recettes spectacles, manifestations
              Vente de marchandises
              COUT TOTAL DU PROJET COUT TOTAL DU PROJET
              Emplois, contributions volontaires en nature Emplois, contributions volontaires en nature
              Secours en nature Bénévolat
              Mise à disposition gratuite de biens et prestations Prestation en nature
              Personnels bénévoles Dons en nature
              TOTAL TOTAL
              Budget prévisionnel global de l'association :
              DEPENSES MONTANT RECETTES MONTANT
              Charges de personnel Report à nouveau (Réserves)
              Frais de secrétariat Subventions
              Frais immobiliers Conseil départemental de l'Oise
              Manifestations/activités Conseil Régional
              Dépenses diverses par nature Communes ou autres collectivités
              Autres... Etat
              Etablissements divers
              Recettes Propres
              Cotisations/Adhésions
              Autres
              TOTAL TOTAL
              Solde de l'année
              Bilan financier de l'année n-1 :
              DEPENSES MONTANT RECETTES MONTANT
              Charges de personnel Report à nouveau (Réserves)
              Frais de secrétariat Subventions
              Frais immobiliers Conseil départemental de l'Oise
              Manifestations/activités Conseil Régional
              Dépenses diverses par nature Communes ou autres collectivités
              Autres... Etat
              Etablissements divers
              Recettes Propres
              Cotisations/Adhésions
              Autres
              TOTAL

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              TOTAL

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              Solde de l'année
              PIECES A JOINDRE

              Pour une première demande :

              Un courrier de demande de subvention adressé à la Présidente du Conseil départemental de l’Oise

              Le bilan financier de l’année n-1

              Un RIB

              Un récépissé de déclaration en préfecture

              Les statuts de l’association déposés ou approuvés, en un seul exemplaire

              Avis de situation au répertoire SIRENE (N° SIRET)

              Pour un renouvellement :

              Un courrier de demande de subvention adressé à la Présidente du Conseil départemental de l’Oise

              Le bilan (qualitatif et quantitatif, financier, nombre de bénévoles et de salariés mobilisés…) des éditions précédentes

              Le compte-rendu de la dernière assemblée générale

              Un RIB

              Fournir 1 exemplaire de vos supports de communication (affiches, flyers) faisant apparaître le logo du Département de l’Oise en tant que partenaire